Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MELIGEL
FRANCE FARINE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1297059
Date de dépôt :
25/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/01/2015

Présentation de la marque MELIGEL

Déposée le 25 janvier 1985 par la Société Anonyme (SA) FRANCE FARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MELIGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE FARINE domicilié(e) 35330 MAURE-DE-BRETAGNE (dossier no 2276966) - 35330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 660 800 046 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2276966) - 75441 - France.

La marque MELIGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1297059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MELIGEL est expirée depuis le 25 janvier 2015.

FRANCE FARINE a également déposé les autres marques suivantes : FADETTE , GASTINE , FARINE , FRANCINE FRANCE-FARINE , ORELE , MELIX DIA DOLCE , Fête des desserts , DARLEY , ORELE FARINE DE BLE , FRANCINE PLUS FACILE


FRANCE FARINE Société Anonyme - 35330 MAURE-DE-BRETAGNE (dossier no 2276966) - 35330 - France - SIREN 660800046


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2276966) - 75441 - France


Renouvellement sans limitation n°2042442 - Publication au BOPI 1995-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-26

Inscription - Concession de licence n°11765 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°27981 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2004 n°2276966 - Publication au BOPI 2004-12-10

Inscription le 22 octobre 2013 - Changement d'adresse n°611312 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-22

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.