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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE FARINE
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(Marque figurative)
Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
FRANCE FARINE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3381783
Date de dépôt :
23/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2015
Marque en couleurs, figurative de FRANCE FARINE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 23 septembre 2005 par la Société Anonyme (SA) FRANCE FARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE FARINE domicilié(e) 23, Rue de la Gare,35330 MAURE-DE-BRETAGNE - 35330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 660 800 046 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 - 75441 - France.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 23 septembre 2015.

FRANCE FARINE a également déposé les autres marques suivantes : FADETTE , GASTINE , FARINE , FRANCINE FRANCE-FARINE , ORELE , MELIX DIA DOLCE , Fête des desserts , DARLEY , ORELE FARINE DE BLE , FRANCINE PLUS FACILE


FRANCE FARINE Société Anonyme - 23, Rue de la Gare,35330 MAURE-DE-BRETAGNE - 35330 - France - SIREN 660800046


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 - 75441 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-08

Publication - Publication le 28 oct. 2005 au BOPI 2005-43

Inscription le 22 octobre 2013 - Changement d'adresse n°611313 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-22

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, édition de livres, de revues. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films, d'enregistrements phonographiques. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places pour les spectacles. Publication électronique de recettes de cuisine en ligne, informations et conseils en matière d'éducation, en particulier dans le domaine culinaire, informations en matière de divertissement, services de loisirs.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.