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Marques déposées par la société FRANCE FARINE
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
FRANCE FARINE

Numéro de dépôt :
1444046
Date de dépôt :
08/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/01/2008
Marque figurative de FRANCE FARINE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 8 janvier 1988 par la société FRANCE FARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société FRANCE FARINE domicilié(e) 35330 MAURE DE BRETAGNE (dossier no 2100994) - France et immatriculée sous le numéro RCS 660 800 046 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2100994) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1444046.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 8 janvier 2008.

FRANCE FARINE a également déposé les autres marques suivantes : FADETTE , GASTINE , FARINE , FRANCINE FRANCE-FARINE , ORELE , MELIX DIA DOLCE , Fête des desserts , DARLEY , ORELE FARINE DE BLE , FRANCINE PLUS FACILE


FRANCE FARINE - 35330 MAURE DE BRETAGNE (dossier no 2100994) - France - SIREN 660800046


CABINET LAVOIX - (dossier no 2100994) - France


Renouvellement sans limitation le 10 novembre 1997 n°2100994 - Publication au BOPI 1997-11-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-23

Inscription le 30 mai 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°53697 - Publication au BOPI 1991-05-30

Inscription le 30 mai 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°53696 - Publication au BOPI 1991-05-30

Inscription le 30 mai 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°53695 - Publication au BOPI 1991-05-30

Farines.