(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 16 décembre 1977 par FRANCE FARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1050030.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque est expirée depuis le 16 décembre 1987.
FRANCE FARINE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Concession de licence n°25383 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°25385 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°25382 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°25384 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°25386 - Publication au BOPI
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-052
Inscription - Concession de licence n°27981 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°25381 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°25380 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°10911 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°10909 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°10908 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°10912 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°10761 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°25378 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°25377 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°10910 - Publication au BOPI