Déposée le 25 novembre 2010 par la Société Anonyme (SA) FRANCE FARINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « les inratables » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-50 du 17 décembre 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE FARINE domicilié(e) 16 rue de Campel - 35330 - MAURE-DE-BRETAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 660 800 046 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque les inratables a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3785011.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE FARINE, Société Anonyme - 16 rue de Campel - 35330 - MAURE-DE-BRETAGNE - France - SIREN 660800046
CABINET LAVOIX - 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France
Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50
Enregistrement avec modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36
Inscription le 19 août 2011 - Rejet partiel n°555960 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-08-19
Inscription le 26 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661595 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-26
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), vaisselle, planches à pain, fouets non électriques à usage ménager, poêles à frire, moules à gâteaux, gants de cuisine, boîtes à farine, boîte à biscuits, ramasse-miettes, moules (ustensiles de cuisine), spatules (ustensiles de cuisine), figurines en verre, porcelaine ou en faïence, poubelles de table, écumoires, passoires, plateaux à usage domestique ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir beurriers, bocaux en verre, bonbonnières, verres (récipients), plats.
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes. Conserves de viande, poisson, volaille et gibier, conserves de fruits et légumes.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines en tout genre et plus généralement tous produits alimentaires à base de céréales, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiserie, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, glaces à rafraîchir.
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