FRANCINE SOLUBLE
Présentation de la marque FRANCINE SOLUBLE
Déposée le 28 mai 1979 par FRANCE FARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FRANCINE SOLUBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque FRANCINE SOLUBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1098205.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque FRANCINE SOLUBLE est expirée depuis le 28 mai 1989.
FRANCE FARINE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Concession de licence n°25386 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°25383 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°25385 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°27981 - Publication au BOPI
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-054
Inscription - Concession de licence n°11765 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°25384 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°25378 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°25377 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°25380 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°25381 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°25382 - Publication au BOPI
Inscription le 21 octobre 2010 - Action en revendication de propriété n°534074 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-10-21