Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE FARINE
/
FRANCINE QUICK FARINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

FRANCINE QUICK FARINE
FRANCE FARINE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1525494
Date de dépôt :
20/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/04/2019

Présentation de la marque FRANCINE QUICK FARINE

Déposée le 20 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) FRANCE FARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCINE QUICK FARINE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE FARINE domicilié(e) 16 rue de Campel - 35330 - MAURE-DE-BRETAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 660 800 046 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRANCINE QUICK FARINE est expirée depuis le 20 avril 2019.

FRANCE FARINE a également déposé les autres marques suivantes : FADETTE , GASTINE , FARINE , FRANCINE FRANCE-FARINE , ORELE , MELIX DIA DOLCE , Fête des desserts , DARLEY , ORELE FARINE DE BLE , FRANCINE PLUS FACILE


FRANCE FARINE, société anonyme - 16 rue de Campel - 35330 - MAURE-DE-BRETAGNE - France - SIREN 660800046


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-40

Inscription le 30 mai 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°53695 - Publication au BOPI 1991-05-30

Inscription le 30 mai 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°53697 - Publication au BOPI 1991-05-30

Renouvellement sans limitation le 7 avril 1999 n°2141665 - Publication au BOPI 1999-04-07

Inscription le 30 mai 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°53696 - Publication au BOPI 1991-05-30

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2009 n°2405773 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-04-27

Inscription le 21 octobre 2010 - Action en revendication de propriété n°534074 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-10-21

Inscription le 26 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661595 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-26

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, semoules et produits à base de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure;poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir