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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE FARINE
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FRANCINE PLEIN BLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCINE PLEIN BLE
FRANCE FARINE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3208807
Date de dépôt :
10/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/02/2013
FRANCINE PLEIN BLE de FRANCE FARINE

Présentation de la marque FRANCINE PLEIN BLE

Déposée le 10 février 2003 par la Société Anonyme (SA) FRANCE FARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCINE PLEIN BLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-12 du 21 mars 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE FARINE domicilié(e) 35330 MAURE-DE-BRETAGNE - 35330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 660 800 046 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque FRANCINE PLEIN BLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3208807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCINE PLEIN BLE est expirée depuis le 10 février 2013.

FRANCE FARINE a également déposé les autres marques suivantes : FADETTE , GASTINE , FARINE , FRANCINE FRANCE-FARINE , ORELE , MELIX DIA DOLCE , Fête des desserts , DARLEY , ORELE FARINE DE BLE , FRANCINE PLUS FACILE


FRANCE FARINE (société anonyme) - 35330 MAURE-DE-BRETAGNE - 35330 - France - SIREN 660800046


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-29

Publication - Publication le 21 mars 2003 au BOPI 2003-12

Inscription le 21 octobre 2010 - Action en revendication de propriété n°534074 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-10-21

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.