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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE FARINE
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FRANCINE INSTANTANEE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRANCINE INSTANTANEE
FRANCE FARINE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1525491
Date de dépôt :
20/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/04/2009

Présentation de la marque FRANCINE INSTANTANEE

Déposée le 20 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) FRANCE FARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCINE INSTANTANEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE FARINE domicilié(e) 35330 MAURE-DE-BRETAGNE (dossier no 2141667) - France et immatriculée sous le numéro RCS 660 800 046 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2141667) - France.

La marque FRANCINE INSTANTANEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1525491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCINE INSTANTANEE est expirée depuis le 20 avril 2009.

FRANCE FARINE a également déposé les autres marques suivantes : FADETTE , GASTINE , FARINE , FRANCINE FRANCE-FARINE , ORELE , MELIX DIA DOLCE , Fête des desserts , DARLEY , ORELE FARINE DE BLE , FRANCINE PLUS FACILE


FRANCE FARINE (société anonyme) - 35330 MAURE-DE-BRETAGNE (dossier no 2141667) - France - SIREN 660800046


CABINET LAVOIX - (dossier no 2141667) - France


Renouvellement sans limitation le 7 avril 1999 n°2141667 - Publication au BOPI 1999-04-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-40

Inscription le 30 mai 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°53697 - Publication au BOPI 1991-05-30

Inscription le 30 mai 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°53696 - Publication au BOPI 1991-05-30

Inscription le 30 mai 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°53695 - Publication au BOPI 1991-05-30

Inscription le 21 octobre 2010 - Action en revendication de propriété n°534074 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-10-21

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, semoules et produits à base de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure;poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir