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Marques déposées par FRANCE FARINE
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FRANCINE INSTANTANEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCINE INSTANTANEE
FRANCE FARINE

Numéro de dépôt :
1098204
Date de dépôt :
28/05/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FRANCINE INSTANTANEE

Déposée le 28 mai 1979 par FRANCE FARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FRANCINE INSTANTANEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FRANCE FARINE domicilié(e) (société anonyme) Rue de la Garc 35330 MAURE DE BRETAGNE. - France.

La marque FRANCINE INSTANTANEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1098204.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque FRANCINE INSTANTANEE est expirée depuis le 28 mai 1989.

FRANCE FARINE a également déposé les autres marques suivantes : FADETTE , GASTINE , FARINE , FRANCINE FRANCE-FARINE , ORELE , MELIX DIA DOLCE , Fête des desserts , DARLEY , ORELE FARINE DE BLE , FRANCINE PLUS FACILE


FRANCE FARINE - (société anonyme) Rue de la Garc 35330 MAURE DE BRETAGNE. - France


Inscription - Concession de licence n°25383 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°25386 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°25384 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°27981 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-054

Inscription - Concession de licence n°11765 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°25385 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°25377 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°25378 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°25380 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°25382 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°25381 - Publication au BOPI

Inscription le 21 octobre 2010 - Action en revendication de propriété n°534074 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-10-21

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, notamment semoules et tous produits à base de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie;glaces comestibles;miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.