Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCINE FRANCE-FARINE
FRANCE FARINE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1525495
Date de dépôt :
20/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/04/1999
FRANCINE FRANCE-FARINE de FRANCE FARINE

Présentation de la marque FRANCINE FRANCE-FARINE

Déposée le 20 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) FRANCE FARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCINE FRANCE-FARINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE FARINE domicilié(e) 35330 MAURE-DE-BRETAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque FRANCINE FRANCE-FARINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1525495.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCINE FRANCE-FARINE est expirée depuis le 20 avril 1999.

FRANCE FARINE a également déposé les autres marques suivantes : FADETTE , GASTINE , FARINE , ORELE , MELIX DIA DOLCE , Fête des desserts , DARLEY , ORELE FARINE DE BLE , FRANCINE PLUS FACILE , F FRANCINE


FRANCE FARINE (société anonyme) - 35330 MAURE-DE-BRETAGNE - France


CABINET LAVOIX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-40

Inscription le 30 mai 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°53695 - Publication au BOPI 1991-05-30

Inscription le 30 mai 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°53697 - Publication au BOPI 1991-05-30

Inscription le 30 mai 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°53696 - Publication au BOPI 1991-05-30

Inscription le 21 octobre 2010 - Action en revendication de propriété n°534074 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-10-21

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, semoules et produits à base de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure;poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir