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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE FARINE
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FRANCINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

FRANCINE
FRANCE FARINE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1728742
Date de dépôt :
20/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/09/2018
FRANCINE de FRANCE FARINE

Présentation de la marque FRANCINE

Déposée le 20 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) FRANCE FARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCINE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE FARINE domicilié(e) 16 rue de Campel,35330 MAURE-DE-BRETAGNE (dossier no 2384380) - 35330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 660 800 046 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2384380) - 75441 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRANCINE est expirée depuis le 20 septembre 2018.

FRANCE FARINE a également déposé les autres marques suivantes : FADETTE , GASTINE , FARINE , FRANCINE FRANCE-FARINE , ORELE , MELIX DIA DOLCE , Fête des desserts , DARLEY , ORELE FARINE DE BLE , FRANCINE PLUS FACILE


FRANCE FARINE Société Anonyme - 16 rue de Campel,35330 MAURE-DE-BRETAGNE (dossier no 2384380) - 35330 - France - SIREN 660800046


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2384380) - 75441 - France


Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2008 n°2384380 - Publication au BOPI 2008-09-15

Renouvellement sans limitation n°2121654 - Publication au BOPI 1998-34

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-38

Inscription le 21 octobre 2010 - Action en revendication de propriété n°534074 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-10-21

Inscription le 26 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661595 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-26

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