FRANCINE
Présentation de la marque FRANCINE
Déposée le 20 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) FRANCE FARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FRANCINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1489723.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 36 ans, la marque FRANCINE arrivera à expiration en date du 22 juin 2024.
FRANCE FARINE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 31 mars 2004 n°2261937 - Publication au BOPI 2004-03-31
Renouvellement sans limitation n°2034958 - Publication au BOPI 1995-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-10
Inscription le 21 octobre 2010 - Action en revendication de propriété n°534074 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-10-21
Renouvellement sans limitation le 5 mai 2014 n°2557149 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-05-05
Inscription le 26 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661595 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-26