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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE FARINE
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FRANCETTE FRANCE-FARINE FARINE FLEUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRANCETTE FRANCE-FARINE FARINE FLEUR
FRANCE FARINE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1629556
Date de dépôt :
26/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/11/2010
FRANCETTE FRANCE-FARINE FARINE FLEUR de FRANCE FARINE

Présentation de la marque FRANCETTE FRANCE-FARINE FARINE FLEUR

Déposée le 26 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) FRANCE FARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCETTE FRANCE-FARINE FARINE FLEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE FARINE domicilié(e) 35330 MAURE-DE-BRETAGNE (dossier no 2182042) - France et immatriculée sous le numéro RCS 660 800 046 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2182042) - France.

La marque FRANCETTE FRANCE-FARINE FARINE FLEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1629556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCETTE FRANCE-FARINE FARINE FLEUR est expirée depuis le 26 novembre 2010.

FRANCE FARINE a également déposé les autres marques suivantes : FADETTE , GASTINE , FARINE , FRANCINE FRANCE-FARINE , ORELE , MELIX DIA DOLCE , Fête des desserts , DARLEY , ORELE FARINE DE BLE , FRANCINE PLUS FACILE


FRANCE FARINE (société anonyme) - 35330 MAURE-DE-BRETAGNE (dossier no 2182042) - France - SIREN 660800046


CABINET LAVOIX - (dossier no 2182042) - France


Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2000 n°2182042 - Publication au BOPI 2000-09-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18

Inscription le 30 mai 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°53697 - Publication au BOPI 1991-05-30

Inscription le 30 mai 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°53696 - Publication au BOPI 1991-05-30

Inscription le 30 mai 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°53695 - Publication au BOPI 1991-05-30

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir