Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRANCE FARINE
FRANCE FARINE, société snonyme

Numéro de dépôt :
1669619
Date de dépôt :
17/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/05/2021
FRANCE FARINE de FRANCE FARINE

Présentation de la marque FRANCE FARINE

Déposée le 17 mai 1991 par la société FRANCE FARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCE FARINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société FRANCE FARINE domicilié(e) 16 rue de Campel - 35330 - MAURE-DE-BRETAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 660 800 046 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque FRANCE FARINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1669619.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRANCE FARINE est expirée depuis le 17 mai 2021.

FRANCE FARINE a également déposé les autres marques suivantes : FADETTE , GASTINE , FARINE , FRANCINE FRANCE-FARINE , ORELE , MELIX DIA DOLCE , Fête des desserts , DARLEY , ORELE FARINE DE BLE , FRANCINE PLUS FACILE


FRANCE FARINE, société snonyme - 16 rue de Campel - 35330 - MAURE-DE-BRETAGNE - France - SIREN 660800046


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Renouvellement sans limitation le 17 avril 2001 n°2196644 - Publication au BOPI 2001-04-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48

Renouvellement sans limitation le 20 avril 2011 n°2468693 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-04-20

Inscription le 26 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661595 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-26

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir