Déposée le 11 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) FRANCE FARINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FRANCE-FARINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE FARINE domicilié(e) 16 rue de Campel - 35330 - MAURE-DE-BRETAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 660 800 046 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque FRANCE-FARINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1596638.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE FARINE, société anonyme - 16 rue de Campel - 35330 - MAURE-DE-BRETAGNE - France - SIREN 660800046
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France
Inscription le 30 mai 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°53696 - Publication au BOPI 1991-05-30
Inscription le 30 mai 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°53697 - Publication au BOPI 1991-05-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-47
Renouvellement sans limitation le 2 mai 2000 n°2171735 - Publication au BOPI 2000-05-02
Inscription le 30 mai 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°53686 - Publication au BOPI 1991-05-30
Inscription le 30 mai 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°53695 - Publication au BOPI 1991-05-30
Inscription le 30 mai 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°53688 - Publication au BOPI 1991-05-30
Inscription le 30 mai 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°53687 - Publication au BOPI 1991-05-30
Inscription le 30 mai 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°53691 - Publication au BOPI 1991-05-30
Inscription le 30 mai 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°53689 - Publication au BOPI 1991-05-30
Inscription le 30 mai 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°53690 - Publication au BOPI 1991-05-30
Renouvellement sans limitation le 20 mai 2010 n°2440837 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-05-20
Inscription le 26 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661595 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-26
Farines et produits diététiques.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;produits de minoterie;produits de semoulerie, produits à base de céréales;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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