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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE FARINE
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FOIRE AUX PAINS
Marque expirée - Marque en non vigueur

FOIRE AUX PAINS
FRANCE FARINE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1652826
Date de dépôt :
26/04/1988
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/04/2018

Présentation de la marque FOIRE AUX PAINS

Déposée le 26 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) FRANCE FARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FOIRE AUX PAINS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE FARINE domicilié(e) 16 rue de Campel,35330 MAURE-DE-BRETAGNE (dossier no 2365826) - 35330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 660 800 046 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2365826) - 75441 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FOIRE AUX PAINS est expirée depuis le 26 avril 2018.

FRANCE FARINE a également déposé les autres marques suivantes : FADETTE , GASTINE , FARINE , FRANCINE FRANCE-FARINE , ORELE , MELIX DIA DOLCE , Fête des desserts , DARLEY , ORELE FARINE DE BLE , FRANCINE PLUS FACILE


FRANCE FARINE Société Anonyme - 16 rue de Campel,35330 MAURE-DE-BRETAGNE (dossier no 2365826) - 35330 - France - SIREN 660800046


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2365826) - 75441 - France


Renouvellement sans limitation le 4 mars 2008 n°2365826 - Publication au BOPI 2008-03-04

Renouvellement avec limitation le 4 mars 2008 n°2112444 - Publication au BOPI 2008-03-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36

Inscription le 26 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661595 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-26

Farines et préparations faites de céréales, pains, pâtisserie et confiserie, levure, poudre pour faire lever. Education, institutions d'enseignement. Edition de livres, revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Spectacles. Divertissements radiophoniques ou par télévision. Production de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.