Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DARLEY
FRANCE FARINE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1293148
Date de dépôt :
19/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/12/2014

Présentation de la marque DARLEY

Déposée le 19 décembre 1984 par la Société Anonyme (SA) FRANCE FARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DARLEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE FARINE domicilié(e) 35330 MAURE-DE-BRETAGNE (dossier no 2273864) - 35330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 660 800 046 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2273864) - 75441 - France.

La marque DARLEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1293148.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DARLEY est expirée depuis le 19 décembre 2014.

FRANCE FARINE a également déposé les autres marques suivantes : FADETTE , GASTINE , FARINE , FRANCINE FRANCE-FARINE , ORELE , MELIX DIA DOLCE , Fête des desserts , ORELE FARINE DE BLE , FRANCINE PLUS FACILE , F FRANCINE


FRANCE FARINE Société Anonyme - 35330 MAURE-DE-BRETAGNE (dossier no 2273864) - 35330 - France - SIREN 660800046


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2273864) - 75441 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-20

Renouvellement sans limitation n°2040282 - Publication au BOPI 1994-51

Inscription le 30 mai 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°53695 - Publication au BOPI 1991-05-30

Inscription le 30 mai 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°53697 - Publication au BOPI 1991-05-30

Inscription le 30 mai 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°53696 - Publication au BOPI 1991-05-30

Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2004 n°2273864 - Publication au BOPI 2004-10-13

Inscription le 22 octobre 2013 - Changement d'adresse n°611312 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-22

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.