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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE FARINE
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CHAPATA
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHAPATA
FRANCE FARINE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1454964
Date de dépôt :
14/03/1988
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/03/2018

Présentation de la marque CHAPATA

Déposée le 14 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) FRANCE FARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHAPATA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE FARINE domicilié(e) 16 rue de Campel,35330 MAURE-DE-BRETAGNE (dossier no 2363790) - 35330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 660 800 046 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2363790) - 75441 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHAPATA est expirée depuis le 14 mars 2018.

FRANCE FARINE a également déposé les autres marques suivantes : FADETTE , GASTINE , FARINE , FRANCINE FRANCE-FARINE , ORELE , MELIX DIA DOLCE , Fête des desserts , DARLEY , ORELE FARINE DE BLE , FRANCINE PLUS FACILE


FRANCE FARINE Société Anonyme - 16 rue de Campel,35330 MAURE-DE-BRETAGNE (dossier no 2363790) - 35330 - France - SIREN 660800046


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2363790) - 75441 - France


Renouvellement sans limitation le 13 février 2008 n°2363790 - Publication au BOPI 2008-02-13

Renouvellement sans limitation n°2110069 - Publication au BOPI 1998-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-33

Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°34325 - Publication au BOPI

Inscription le 26 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661595 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-26

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pains, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices, glace à rafraîchir.