Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VISIOPROUVE
FRANCE EXPRESS – (Groupement d'intérêt économique)

Numéro de dépôt :
3270789
Date de dépôt :
30/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2014
VISIOPROUVE de FRANCE EXPRESS

Présentation de la marque VISIOPROUVE

Déposée le 30 janvier 2004 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) FRANCE EXPRESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VISIOPROUVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-10 du 5 mars 2004.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) FRANCE EXPRESS domicilié(e) CE 168 – Port Autonome, 7/9, Route des Mercières,92631 GENEVILLIERS - 92631 - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 022 334 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque VISIOPROUVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3270789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VISIOPROUVE est expirée depuis le 30 janvier 2014.

FRANCE EXPRESS a également déposé les autres marques suivantes : 1 TOP ONE , TOP H , TRANSMESSAGERIE PLUS , TOP ONE , VISIORECEPTION , TOP RELAIS , TOP COURSE , TOP DISPO , 1/2 JOURNÉE , VISIOTR@CER


FRANCE EXPRESS – (Groupement d'intérêt économique) - CE 168 – Port Autonome, 7/9, Route des Mercières,92631 GENEVILLIERS - 92631 - France - SIREN 712022334


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-27

Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction des photographies, assistants numériques personnels, caméras vidéos, modems, appareils téléphoniques, lecteurs de codes à barres, interfaces informatiques, l'ensemble de ces produits étant utilisés dans le domaine du transport de marchandises pour permettre notamment de contrôler le suivi et la livraison des marchandises transportées. Communications par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et/ou d'images assistée par ordinateur, communications téléphoniques, messagerie électronique, transmission par satellite, l'ensemble de ces services intéressant le domaine du transport de marchandises et permettant notamment de contrôler en ligne et en temps réel sur des réseaux de télécommunication, des réseaux télématiques et des réseaux de communications informatiques de type Internet et Intranet, via des logiciels et des sites électroniques, le suivi et la livraison des marchandises transportées. Affrètement, camionnage, conditionnement de produits, location de conteneurs d'entreposage, déménagement, déchargement, dépôt de marchandises, distribution de colis, entreposage, emballage de produits, emmagasinage, location d'entrepôts, services d'expédition, transport de marchandises (fret), transport de produits chimiques, informations en matière de transport et d'entreposage, informations concernant le suivi et la livraison des marchandises transportées ; courtage de fret, déménagement de mobilier ; services de transit, livraison de marchandises, messagerie (marchandises), services de commissionnaire de transport ; services de bourse de fret à savoir mise en relation commerciale en matière de transport ; transport aérien, courtage maritime, transport maritime, courtage de transports ; l'ensemble de ces services étant accessible en ligne sur des réseaux de télécommunications, des réseaux télématiques et des réseaux de communications informatiques de type Internet et Intranet via des logiciels et des sites électroniques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.