Marque expirée - Marque en non vigueur

Rose de Damas
FRANCE EXCELLENCE, SARL

Numéro de dépôt :
3600981
Date de dépôt :
26/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2018
Rose de Damas de FRANCE EXCELLENCE

Présentation de la marque Rose de Damas

Déposée le 26 septembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE EXCELLENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Rose de Damas »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE EXCELLENCE domicilié(e) 7 RUE DE MADAGASCAR - 75012 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BASHAR NASRI domicilié(e) 20 RUE LABELONYE - 78400 - CHATOU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rose de Damas est expirée depuis le 26 septembre 2018.

FRANCE EXCELLENCE a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE EXCELLENCE , GRANITE , Carnet de Bal , FURUSIYAH , LA DORINE CHARMEUSE , PARFUMS LANSELLE , DAUM , BE BOP KESLING , FORMIDABLE DE KESLING , CANDLE IN THE WIND


FRANCE EXCELLENCE, SARL - 7 RUE DE MADAGASCAR - 75012 - PARIS - France


BASHAR NASRI - 20 RUE LABELONYE - 78400 - CHATOU - France


Publication - Publication le 31 oct. 2008 au BOPI 2008-44

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Inscription le 12 mars 2012 - Rejet partiel n°571487 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-12

Gel de coiffage. Vernis à ongles.

Joaillerie, bijouteries, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, métaux précieux et leur alliages, monnaies, objets d'art en métaux précieux, coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verre de montres, porte clefs de fantaisie, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux, étuis ou écrin pour l'horlogerie, médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceinture (habillement), fourrures (vêtements), gants (vêtements), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussure de plage, de ski ou de sport, couches en matière textile, sous-vêtements.