Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETITE CANAILLE
FRANCE EXCELLENCE SARL

Numéro de dépôt :
3164156
Date de dépôt :
15/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/05/2012
PETITE CANAILLE de FRANCE EXCELLENCE

Présentation de la marque PETITE CANAILLE

Déposée le 15 mai 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE EXCELLENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PETITE CANAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-25 du 21 juin 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE EXCELLENCE domicilié(e) 7 RUE DE MADAGASCAR,75012 PARIS - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 534 553 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE EXCELLENCE SARL domicilié(e) 88 AVENUE NIEL,75017 PARIS - 75017 - France.

La marque PETITE CANAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3164156.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETITE CANAILLE est expirée depuis le 15 mai 2012.

FRANCE EXCELLENCE a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE EXCELLENCE , GRANITE , FURUSIYAH , LA DORINE CHARMEUSE , PARFUMS LANSELLE , DAUM , BE BOP KESLING , FORMIDABLE DE KESLING , CANDLE IN THE WIND , OUEST


FRANCE EXCELLENCE SARL - 7 RUE DE MADAGASCAR,75012 PARIS - 75012 - France - SIREN 348534553


FRANCE EXCELLENCE SARL - 88 AVENUE NIEL,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-42

Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Métaux précieux et leurs alliages à savoir joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.