Déposée le 27 mars 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE EXCELLENCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « NORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-18 du 30 avril 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE EXCELLENCE domicilié(e) 7 RUE DE MADAGASCAR, 75012 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 534 553 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE EXCELLENCE SARL - France.
La marque NORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98725304.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE EXCELLENCE (S.A.R.L.) - 7 RUE DE MADAGASCAR, 75012 PARIS - France - SIREN 348534553
FRANCE EXCELLENCE SARL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-48
Publication - Publication le 30 avr. 1998 au BOPI 1998-18
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'a usage dentaire, joaillerie bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Vêtements (habillement), chaussures chapellerie.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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