Marque enregistrée - Marque en vigueur

JARDIN À LA FRANÇAISE
FRANCE EXCELLENCE, SARL

Numéro de dépôt :
4208015
Date de dépôt :
08/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/09/2025
JARDIN À LA FRANÇAISE de FRANCE EXCELLENCE

Présentation de la marque JARDIN À LA FRANÇAISE

Déposée par voie électronique le 8 septembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE EXCELLENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JARDIN À LA FRANÇAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-40 du 2 octobre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE EXCELLENCE domicilié(e) 20 rue Labélonye - 78400 - CHATOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE EXCELLENCE, M. BASHAR NASRI domicilié(e) 20 rue Labélonye - 78400 - CHATOU - France.

La marque JARDIN À LA FRANÇAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4208015.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JARDIN À LA FRANÇAISE arrivera à expiration en date du 8 septembre 2025.

FRANCE EXCELLENCE a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE EXCELLENCE , GRANITE , Carnet de Bal , FURUSIYAH , LA DORINE CHARMEUSE , PARFUMS LANSELLE , DAUM , BE BOP KESLING , FORMIDABLE DE KESLING , CANDLE IN THE WIND


FRANCE EXCELLENCE, SARL - 20 rue Labélonye - 78400 - CHATOU - France


FRANCE EXCELLENCE, M. BASHAR NASRI - 20 rue Labélonye - 78400 - CHATOU - France


Publication - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.