Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAUM
FRANCE EXCELLENCE SARL

Numéro de dépôt :
92400231
Date de dépôt :
03/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/01/2002

Présentation de la marque DAUM

Déposée le 3 janvier 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE EXCELLENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DAUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-01 du 14 février 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE EXCELLENCE domicilié(e) 7, Rue de MADAGASCAR, 75012 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE EXCELLENCE - France.

La marque DAUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92400231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAUM est expirée depuis le 3 janvier 2002.

FRANCE EXCELLENCE a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE EXCELLENCE , GRANITE , Carnet de Bal , FURUSIYAH , LA DORINE CHARMEUSE , PARFUMS LANSELLE , BE BOP KESLING , FORMIDABLE DE KESLING , CANDLE IN THE WIND , OUEST


FRANCE EXCELLENCE SARL - 7, Rue de MADAGASCAR, 75012 PARIS - France


FRANCE EXCELLENCE - France


Inscription le 25 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343535 - Publication au BOPI 2002-03-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-45

Publication - Publication le 14 févr. 1992 au BOPI 1992-01

Parfums, eaux de toilette Produits pour le bain et de soins à usage non medical, déodorant à usage corporel