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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE EXCELLENCE
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CYBER MOUSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CYBER MOUSE
FRANCE EXCELLENCE SARL

Numéro de dépôt :
99781480
Date de dépôt :
18/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
18/03/2009

Présentation de la marque CYBER MOUSE

Déposée le 18 mars 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE EXCELLENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CYBER MOUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-17 du 23 avril 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE EXCELLENCE domicilié(e) 7 RUE DE MADAGASCAR, 75012 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 534 553 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE EXCELLENCE SARL - France.

La marque CYBER MOUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99781480.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CYBER MOUSE est expirée depuis le 18 mars 2009.

FRANCE EXCELLENCE a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE EXCELLENCE , GRANITE , FURUSIYAH , LA DORINE CHARMEUSE , PARFUMS LANSELLE , DAUM , BE BOP KESLING , FORMIDABLE DE KESLING , CANDLE IN THE WIND , OUEST


FRANCE EXCELLENCE SARL - 7 RUE DE MADAGASCAR, 75012 PARIS - France - SIREN 348534553


FRANCE EXCELLENCE SARL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-23

Inscription le 20 janvier 2000 - Rejet partiel n°293823 - Publication au BOPI 2000-01-20

Inscription le 20 janvier 2000 - Rejet partiel n°293822 - Publication au BOPI 2000-01-20

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Métaux précieux et leurs alliages autres qu'a usage dentaire, joaillerie bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques.