Marque expirée - Marque en non vigueur

ADMIS
FRANCE EXAMEN SAS

Numéro de dépôt :
96627102
Date de dépôt :
23/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/05/2016

Présentation de la marque ADMIS

Déposée le 23 mai 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE EXAMEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ADMIS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE EXAMEN domicilié(e) 150 rue Galliéni,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2310040) - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 147 807 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE EXAMEN Monsieur Sylvain Genevée domicilié(e) 150, rue Galliéni,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2310040) - 92100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ADMIS est expirée depuis le 23 mai 2016.

FRANCE EXAMEN a également déposé les autres marques suivantes : 20 SUR 20 , FACILICODE , CAP EXAM , FRANCE EXAMEN , SOS PROFS


FRANCE EXAMEN SAS - 150 rue Galliéni,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2310040) - 92100 - France - SIREN 400147807


FRANCE EXAMEN Monsieur Sylvain Genevée - 150, rue Galliéni,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2310040) - 92100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-11

Inscription le 23 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°435071 - Publication au BOPI 2006-05-23

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2006 n°2310040 - Publication au BOPI 2006-03-13

Publication - Publication le 5 juil. 1996 au BOPI 1996-27

Corrigés d'examens (imprimés). révisions d'examens (test de connaissance). Transmission de résultats d'examens par réseau de télécommunications. Conseil en orientation scolaire et en formation. Service de mise à jour et de gestion de listes d'adresses des écoles, de liste des métiers

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.