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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE EVAPORATION
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COGEVAP
Marque expirée - Marque en non vigueur

COGEVAP
FRANCE EVAPORATION, SAS

Numéro de dépôt :
3694961
Date de dépôt :
30/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/11/2019
COGEVAP de FRANCE EVAPORATION

Présentation de la marque COGEVAP

Déposée par voie électronique le 30 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE EVAPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COGEVAP »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE EVAPORATION domicilié(e) 3 ZIA de Seclin rue René Cauche - 59139 - NOYELLES LES SECLIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE EVAPORATION domicilié(e) 3 ZIA de Seclin rue René Cauche - 59139 - NOYELLES LES SECLIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COGEVAP est expirée depuis le 30 novembre 2019.

FRANCE EVAPORATION a également déposé les autres marques suivantes : cogevap , FRANCE EVAPORATION , franceevaporation , METHAVAP


FRANCE EVAPORATION, SAS - 3 ZIA de Seclin rue René Cauche - 59139 - NOYELLES LES SECLIN - France


FRANCE EVAPORATION - 3 ZIA de Seclin rue René Cauche - 59139 - NOYELLES LES SECLIN - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Traitement des déchets (transformation).