Déposée le 26 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) FRANCE EUROPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MC VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE EUROPE domicilié(e) Plate-Forme Multimodale, Avenue de la Rotonde, 59160 LOMME (dossier no 2172999) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Pierre LEPAGE domicilié(e) (dossier no 2172999) - France.
La marque MC VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1624718.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE EUROPE (Société Anonyme) - Plate-Forme Multimodale, Avenue de la Rotonde, 59160 LOMME (dossier no 2172999) - France
Monsieur Jean-Pierre LEPAGE - (dossier no 2172999) - France
Renouvellement sans limitation le 11 mai 2000 n°2172999 - Publication au BOPI 2000-05-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15
Inscription le 7 mars 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°296618 - Publication au BOPI 2000-03-07
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, notamment pommes de terre, frites et légumes surgelés;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais, notamment pommes de terre;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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