Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORLY
FRANCE EUROPE LUTHERIE SARL

Numéro de dépôt :
92403087
Date de dépôt :
20/01/1992
Lieu de dépôt :
BLOIS
Date d'expiration :
20/01/2002

Présentation de la marque ORLY

Déposée le 20 janvier 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE EUROPE LUTHERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLOIS), la marque française « ORLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE EUROPE LUTHERIE domicilié(e) 41400 MONTHOU SUR CHER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle Catherine RIGAUD Chambre de Commerce et d'Industrie de Loir et Cher - France.

La marque ORLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORLY est expirée depuis le 20 janvier 2002.

FRANCE EUROPE LUTHERIE a également déposé les autres marques suivantes : CHEVERNY , FEL , VAL DE LOIRE , CHENONCEAUX , FEL , TRIANON , CHAMBORD


FRANCE EUROPE LUTHERIE SARL - 41400 MONTHOU SUR CHER - France


Melle Catherine RIGAUD Chambre de Commerce et d'Industrie de Loir et Cher - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05

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