Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FEL
FRANCE EUROPE LUTHERIE Sarl

Numéro de dépôt :
92405429
Date de dépôt :
03/02/1992
Lieu de dépôt :
BLOIS
Date d'expiration :
03/02/2012

Présentation de la marque FEL

Déposée le 3 février 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE EUROPE LUTHERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLOIS), la marque française « FEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE EUROPE LUTHERIE domicilié(e) 1 route du Peu , B.P. 5,41400 MONTHOU SUR CHER (dossier no 2214172) - 41400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 596 520 056 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Claude MOUZAY Société FRANCE EUROPE LUTHERIE domicilié(e) 1 route du Peu , B.P. 5,41400 MONTHOU SUR CHER (dossier no 2214172) - 41400 - France.

La marque FEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FEL est expirée depuis le 3 février 2012.

FRANCE EUROPE LUTHERIE a également déposé les autres marques suivantes : CHEVERNY , FEL , ORLY , VAL DE LOIRE , CHENONCEAUX , TRIANON , CHAMBORD


FRANCE EUROPE LUTHERIE Sarl - 1 route du Peu , B.P. 5,41400 MONTHOU SUR CHER (dossier no 2214172) - 41400 - France - SIREN 596520056


Claude MOUZAY Société FRANCE EUROPE LUTHERIE - 1 route du Peu , B.P. 5,41400 MONTHOU SUR CHER (dossier no 2214172) - 41400 - France


Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2002 n°2214172 - Publication au BOPI 2002-01-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-05

Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07

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