Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) France Europe Electromatériel
/
Fr@nce Electric
Marque expirée - Marque en non vigueur

Fr@nce Electric
France Europe Electromatériel SAS

Numéro de dépôt :
3495922
Date de dépôt :
20/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2017
Fr@nce Electric de France Europe Electromatériel

Présentation de la marque Fr@nce Electric

Déposée le 20 avril 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) France Europe Electromatériel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Fr@nce Electric »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) France Europe Electromatériel domicilié(e) 151 Rue Michel Carré,95100 ARGENTEUIL - 95100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, France Europe Electromatériel domicilié(e) 151 Rue Michel Carré,95100 ARGENTEUIL - 95100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fr@nce Electric est expirée depuis le 20 avril 2017.

France Europe Electromatériel a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE ELECTRIC , FRANCE ELECTRIQUE


France Europe Electromatériel SAS - 151 Rue Michel Carré,95100 ARGENTEUIL - 95100 - France


France Europe Electromatériel - 151 Rue Michel Carré,95100 ARGENTEUIL - 95100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-38

Publication - Publication le 25 mai 2007 au BOPI 2007-21

Inscription le 15 juillet 2010 - Changement d'adresse n°527487 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-07-15

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; pompes (machines) ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; lampes de poche.