Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
TOLSTOI
Numéro de dépôt :
94519468
Date de dépôt :
09/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque TOLSTOI
Déposée le 9 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) FRANCE-EURO AGRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOLSTOI »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOLSTOI est expirée depuis le 9 mai 2004.
FRANCE-EURO AGRO a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 25 avril 1996 - Renonciation totale n°200740 - Publication au BOPI 1996-04-25
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-42
Publication - Publication le 24 juin 1994 au BOPI 1994-25