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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE-EURO AGRO
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
FRANCE-EURO AGRO (société anonyme)

Numéro de dépôt :
96621943
Date de dépôt :
19/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2006

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 19 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) FRANCE-EURO AGRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-21 du 24 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE-EURO AGRO domicilié(e) Les Vermots, Route de Bouilland, 21420 SAVIGNY LES BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 695 213 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96621943.

C'est une marque figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 19 avril 2006.

FRANCE-EURO AGRO a également déposé les autres marques suivantes : VODKA PREMIUM 1823 , VODKA ALTVATER , (Marque figurative) , POLKA PILS , GU JING GONG JIU THE WILD GOOSE PAGODA , ATHENEUM , KAVKASKAYA , GU JING GONG JIU THE GREAT WALL , TROIKA , KARADORDE PETROVIC


FRANCE-EURO AGRO (société anonyme) - Les Vermots, Route de Bouilland, 21420 SAVIGNY LES BEAUNE - France - SIREN 380695213


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Inscription le 10 octobre 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°208342 - Publication au BOPI 1996-10-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-39

Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21

Bouteilles.Boissons alcooliques (à l'exception des bières), liqueurs, vodka, eaux-de-vie, alcools de fruits

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.