Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KAVKASKAYA
FRANCE-EURO AGRO (société anonyme)

Numéro de dépôt :
96625681
Date de dépôt :
15/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2006

Présentation de la marque KAVKASKAYA

Déposée le 15 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) FRANCE-EURO AGRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KAVKASKAYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-25 du 21 juin 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE-EURO AGRO domicilié(e) Les Vermots, Route de Bouilland, 21420 SAVIGNY LES BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 695 213 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque KAVKASKAYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96625681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KAVKASKAYA est expirée depuis le 15 mai 2006.

FRANCE-EURO AGRO a également déposé les autres marques suivantes : VODKA PREMIUM 1823 , VODKA ALTVATER , (Marque figurative) , POLKA PILS , GU JING GONG JIU THE WILD GOOSE PAGODA , ATHENEUM , GU JING GONG JIU THE GREAT WALL , TROIKA , KARADORDE PETROVIC , B. VODKA BELVEDERE


FRANCE-EURO AGRO (société anonyme) - Les Vermots, Route de Bouilland, 21420 SAVIGNY LES BEAUNE - France - SIREN 380695213


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Inscription le 10 octobre 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°208342 - Publication au BOPI 1996-10-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-43

Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25

Vodka, boissons alcooliques (à l'exception des bières), liqueurs, eaux-de-vie, alcools de fruits