Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HANDEL
FRANCE-EURO AGRO (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96633760
Date de dépôt :
10/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2006

Présentation de la marque HANDEL

Déposée le 10 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) FRANCE-EURO AGRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HANDEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-33 du 16 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE-EURO AGRO domicilié(e) Les Vermots, Route de Bouilland, 21420 SAVIGNY LES BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 695 213 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque HANDEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96633760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HANDEL est expirée depuis le 10 juillet 2006.

FRANCE-EURO AGRO a également déposé les autres marques suivantes : VODKA PREMIUM 1823 , VODKA ALTVATER , (Marque figurative) , POLKA PILS , GU JING GONG JIU THE WILD GOOSE PAGODA , ATHENEUM , KAVKASKAYA , GU JING GONG JIU THE GREAT WALL , TROIKA , KARADORDE PETROVIC


FRANCE-EURO AGRO (Société Anonyme) - Les Vermots, Route de Bouilland, 21420 SAVIGNY LES BEAUNE - France - SIREN 380695213


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Inscription le 10 octobre 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°208342 - Publication au BOPI 1996-10-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-51

Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), liqueurs, vodka, eaux-de-vie, alcools de fruits