Déposée le 30 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) FRANCE-EURO AGRO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BOUKHA ASSIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-01 du 5 janvier 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE-EURO AGRO domicilié(e) Les Vermots, Route de Bouilland, 21420 SAVIGNY LES BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 695 213 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque BOUKHA ASSIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95599492.
C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE-EURO AGRO (société anonyme) - Les Vermots, Route de Bouilland, 21420 SAVIGNY LES BEAUNE - France - SIREN 380695213
CABINET BEAU DE LOMENIE - France
Inscription le 20 août 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°241910 - Publication au BOPI 1997-08-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-26
Publication - Publication le 5 janv. 1996 au BOPI 1996-01
Bouteilles.Vodka, liqueurs, eaux-de-vie, alcools de fruits.Boissons alcooliques (à l'exception des bières)
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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