Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"FRANCE ETOILE TRANSPORTS - RESEAU NATIONAL DE TRANSPORTEURS REGIONAUX"
FRANCE ETOILE TRANSPORTS (SARL)

Numéro de dépôt :
1375532
Date de dépôt :
25/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/11/1995
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Présentation de la marque "FRANCE ETOILE TRANSPORTS - RESEAU NATIONAL DE TRANSPORTEURS REGIONAUX"

Déposée le 25 novembre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE ETOILE TRANSPORTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "FRANCE ETOILE TRANSPORTS - RESEAU NATIONAL DE TRANSPORTEURS REGIONAUX" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE ETOILE TRANSPORTS domicilié(e) rue de la Grande Epine, 76800 SAINT-ETIENNE DU ROUVRAY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOISEL - France.

La marque "FRANCE ETOILE TRANSPORTS - RESEAU NATIONAL DE TRANSPORTEURS REGIONAUX" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1375532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "FRANCE ETOILE TRANSPORTS - RESEAU NATIONAL DE TRANSPORTEURS REGIONAUX" est expirée depuis le 25 novembre 1995.

FRANCE ETOILE TRANSPORTS a également déposé les autres marques suivantes : S FRET SECURISE , EUROPE ETOILE F.E.T. , FRANCE-ETOILE , EUROPE ETOILE TRANSPORTS F.E.T. , FRANCE ETOILE TRANSPORT , BLEU BLANC ROUTE B.B.R. , BLEU BLANC ROUTE B B R , PTE , FRANCE-ETOILE-EXPRESS , FRANCE ETOILE


FRANCE ETOILE TRANSPORTS (SARL) - rue de la Grande Epine, 76800 SAINT-ETIENNE DU ROUVRAY. - France


LOISEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-12

Transports de marchandises.