"FRANCE ETOILE TRANSPORTS - RESEAU NATIONAL DE TRANSPORTEURS REGIONAUX"
Présentation de la marque "FRANCE ETOILE TRANSPORTS - RESEAU NATIONAL DE TRANSPORTEURS REGIONAUX"
Déposée le 25 novembre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE ETOILE TRANSPORTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "FRANCE ETOILE TRANSPORTS - RESEAU NATIONAL DE TRANSPORTEURS REGIONAUX" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque "FRANCE ETOILE TRANSPORTS - RESEAU NATIONAL DE TRANSPORTEURS REGIONAUX" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1375532.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "FRANCE ETOILE TRANSPORTS - RESEAU NATIONAL DE TRANSPORTEURS REGIONAUX" est expirée depuis le 25 novembre 1995.
FRANCE ETOILE TRANSPORTS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-12