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Marques déposées par FRANCE ETOILE TRANSPORTS (S.A.R.L) rue de la Grande Epine 76800 SAINT-ETIENNE DU ROUVRAY
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- NORD OUEST TRANSIT EXPRESS -
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

- NORD OUEST TRANSIT EXPRESS -
"FRANCE ETOILE TRANSPORTS" (S.A.R.L) rue de la Grande Epine 76800 SAINT-ETIENNE DU ROUVRAY.

Numéro de dépôt :
1244245
Date de dépôt :
01/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/09/1993

Présentation de la marque - NORD OUEST TRANSIT EXPRESS -

Déposée le 1 septembre 1983 par FRANCE ETOILE TRANSPORTS (S.A.R.L) rue de la Grande Epine 76800 SAINT-ETIENNE DU ROUVRAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « - NORD OUEST TRANSIT EXPRESS - » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est "FRANCE ETOILE TRANSPORTS" (S.A.R.L) rue de la Grande Epine 76800 SAINT-ETIENNE DU ROUVRAY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DRUGEAULT. - France.

La marque - NORD OUEST TRANSIT EXPRESS - a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1244245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque - NORD OUEST TRANSIT EXPRESS - est expirée depuis le 1 septembre 1993.


"FRANCE ETOILE TRANSPORTS" (S.A.R.L) rue de la Grande Epine 76800 SAINT-ETIENNE DU ROUVRAY. - France


DRUGEAULT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-04

Transport de marchandises.