Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"RENNES TRANSIT EXPRESS - R.T.E."
FRANCE ETOILE TRANSPORTS (S.A.R.L.), rue de la Grande Epine, 76800 SAINT ETIENNE DU ROUVRAY.

Numéro de dépôt :
1279991
Date de dépôt :
23/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/07/1994

Présentation de la marque "RENNES TRANSIT EXPRESS - R.T.E."

Déposée le 23 juillet 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE ETOILE TRANSPORTS rue de la Grande Epine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "RENNES TRANSIT EXPRESS - R.T.E." » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE ETOILE TRANSPORTS rue de la Grande Epine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOISEL - France.

La marque "RENNES TRANSIT EXPRESS - R.T.E." a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1279991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "RENNES TRANSIT EXPRESS - R.T.E." est expirée depuis le 23 juillet 1994.

FRANCE ETOILE TRANSPORTS rue de la Grande Epine a également déposé les autres marques suivantes : - TOULOUSE TRANSIT EXPRESS - T.T.E. , - DIJON TRANSIT EXPRESS - D.T.E. , AVIGNON TRANSIT EXPRESS - A.T.E. , - LYON TRANSIT EXPRESS - L.T.E.


FRANCE ETOILE TRANSPORTS (S.A.R.L.), rue de la Grande Epine, 76800 SAINT ETIENNE DU ROUVRAY. - France


LOISEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-01

Transports de marchandises.