Présentation de la marque FE FRANCE ESPECES LA MAITRISE DES VALEURS
Déposée le 26 janvier 1993 par la Société Anonyme (SA) FRANCE ESPECES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FE FRANCE ESPECES LA MAITRISE DES VALEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-10 du 12 mars 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE ESPECES domicilié(e) 10 rue de Temara,78100 SAINT GERMAIN EN LAYE (dossier no 2231466) - 78100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 660 235 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JP COLAS CONSEILS en PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE domicilié(e) 37, Avenue Franklin-Roosevelt,75008 PARIS (dossier no 2231466) - 75008 - France.
La marque FE FRANCE ESPECES LA MAITRISE DES VALEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93452290.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FE FRANCE ESPECES LA MAITRISE DES VALEURS est expirée depuis le 26 janvier 2013.
FRANCE ESPECES, Société Anonyme - 10 rue de Temara,78100 SAINT GERMAIN EN LAYE (dossier no 2231466) - 78100 - France - SIREN 388660235
CABINET JP COLAS CONSEILS en PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE - 37, Avenue Franklin-Roosevelt,75008 PARIS (dossier no 2231466) - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-27
Inscription le 20 novembre 2002 - Changement d'adresse n°359656 - Publication au BOPI 2002-11-20
Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2002 n°2231466 - Publication au BOPI 2002-11-26
Publication - Publication le 12 mars 1993 au BOPI 1993-10
Machines pour le traitement de la monnaie à savoir pour trier, compter et emballer la monnaie.Machines à compter les billets, machines pour contrôler les recettes, machines à calculer.Machines et appareils de bureau, papier pour emballer la monnaie
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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