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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE ESPAGNE EPICERIE
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l'Epicerie Bistrot JAMON JAMON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

l'Epicerie Bistrot JAMON JAMON
FRANCE ESPAGNE EPICERIE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3977789
Date de dépôt :
28/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2023
l\'Epicerie Bistrot JAMON JAMON de FRANCE ESPAGNE EPICERIE

Présentation de la marque l'Epicerie Bistrot JAMON JAMON

Déposée le 28 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE ESPAGNE EPICERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « l'Epicerie Bistrot JAMON JAMON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE ESPAGNE EPICERIE domicilié(e) 2 rue Louis Combes - 33000 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 956 153 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNST & YOUNG, Société d'Avocats, Mme de Bernis Marine domicilié(e) Hangar 16 – Entrée 2, Quai de Bacalan - 33070 - BORDEAUX Cedex - France.

La marque l'Epicerie Bistrot JAMON JAMON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3977789.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque l'Epicerie Bistrot JAMON JAMON est expirée depuis le 28 janvier 2023.


FRANCE ESPAGNE EPICERIE, société par actions simplifiée - 2 rue Louis Combes - 33000 - BORDEAUX - France - SIREN 750956153


ERNST & YOUNG, Société d'Avocats, Mme de Bernis Marine - Hangar 16 – Entrée 2, Quai de Bacalan - 33070 - BORDEAUX Cedex - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement avec modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Errata de l'enregistrement - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Viande ; extraits de viande ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux ;

Vente au détail de produits alimentaires ; publicité ; gestion des affaires commerciales. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Diffusion d'annonces publicitaires ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.