Déposée le 18 avril 1975 par France Equipement
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « FRANCE EQUIPEMENT FE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est France Equipement domicilié(e) (soc. à r. l.), 5, rue du Funiculaire, Besancon (Doubs). - France.
La marque FRANCE EQUIPEMENT FE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 922366.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
France Equipement - (soc. à r. l.), 5, rue du Funiculaire, Besancon (Doubs). - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-457
Dispositifs et appareils de contrôle des accès, de surveillance y compris la T.V. en circuit fermé, portillons et tourniquets automatiques, distributeurs automatiques;installations sanitaires y compris w.-c. et douches, cabines de douches;piscines, gymnases, stades, salles et terrains de sport et de loisirs, y compris les tribunes, gradins (couverts ou non), mains-courantes et barières, garages à bicyclettes et engins motorisés à deux roues, cabines;matériels pour l'installation et l'équipement des vestiaires, de cabines, de réserves à bagages, de stockage de biens et marchandises, de piscines, de stades, de gymnases, de terrains de jeux, de sports et de loisirs;bancs, tables, corbeilles à papiers et à déchets, cendriers y compris ceux pour l'extérieur et les jardins ou lieux publics;jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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