Déposée le 20 mai 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE EQUIPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FRANCE ÉQUIPEMENT »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE EQUIPEMENT domicilié(e) ZA CHARRIERES,70190 RIOZ - 70190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 140 754 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE EQUIPEMENT Société par actions simplifiée - ZA CHARRIERES,70190 RIOZ - 70190 - France - SIREN 390140754
HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. AVOCATS - 58, avenue Marceau,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-48
Publication - Publication le 27 juin 2008 au BOPI 2008-26
Dispositifs et appareils de contrôle des accès, de surveillance y compris la T.V en circuit fermé, portillons et tourniquets automatiques, distributeurs automatiques.
Installations sanitaires y compris W.C. et douches, cabines de douches.
Mains courantes et barrières non métalliques ; matériels de construction non métalliques pour l'installation et l'équipement des vestiaires, de cabines de douche, de réserves à bagages, de stockage de biens et marchandises, de piscines, de stades, de gymnase, de terrains de jeux, de sport et de loisirs : châssis de portes non métalliques, cadres de portes non métalliques, cloisons non métalliques, panneaux de portes non métalliques, portes non métalliques, armatures de portes non métalliques, armatures non métalliques pour la construction, cornières non métalliques, clôtures non métalliques, huisseries non métalliques.
Bancs, tables, corbeilles à papiers et à déchets non métalliques y compris ceux pour l'extérieur et les jardins ou lieux publics.
Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "FRANCE ÉQUIPEMENT"
