Déposée le 14 février 2005 par la Société Anonyme (SA) FRANCE EQUIPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FRANCE EQUIPEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-13 du 1 avril 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE EQUIPEMENT domicilié(e) Zone Industrielle Paysagée,58640 VARENNES VAUZELLES - 58640 - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 688 212 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Gilbert MARTIN Société d'Avocats domicilié(e) 72 rue de Marzy, BP 46,58027 NEVERS CEDEX - 58027 - France.
La marque FRANCE EQUIPEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3343263.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE EQUIPEMENT SA - Zone Industrielle Paysagée,58640 VARENNES VAUZELLES - 58640 - France - SIREN 337688212
Maître Gilbert MARTIN Société d'Avocats - 72 rue de Marzy, BP 46,58027 NEVERS CEDEX - 58027 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-33
Publication - Publication le 1 avr. 2005 au BOPI 2005-13
Inscription le 14 janvier 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°592600 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-14
Engrenages, courroies et chaînes de transmission pour cycles et motocycles. Amortisseurs de suspension, roulements cadres, béquilles, plaquettes et disques freins, bougies d'allumage, filtres à air, filtres à huile, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues et selles, batteries.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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