Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE EQUIPEMENT
/
FRANCE-EQUIPEMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE-EQUIPEMENT
FRANCE EQUIPEMENT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1676481
Date de dépôt :
24/06/1991
Lieu de dépôt :
NEVERS
Date d'expiration :
24/06/2001
FRANCE-EQUIPEMENT de FRANCE EQUIPEMENT

Présentation de la marque FRANCE-EQUIPEMENT

Déposée le 24 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) FRANCE EQUIPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NEVERS), la marque française « FRANCE-EQUIPEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE EQUIPEMENT domicilié(e) ayant son Siège Social à route de Verdun VARENNES-VAUZELLES (Nièvre) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL - FIDUCIAIRE JURIDIQUE ET FISCALE DE FRANCE - France.

La marque FRANCE-EQUIPEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1676481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE-EQUIPEMENT est expirée depuis le 24 juin 2001.

FRANCE EQUIPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : FE , FRANCE EQUIPEMENT , FE BRAKE DISCS , FRANCE EQUIPEMENT , FE , FE FRANCE EQUIPEMENT , FE FRANCE EQUIPEMENT , FRANCE EQUIPEMENT FE , FRANCE ÉQUIPEMENT , FE SPROCKETS


FRANCE EQUIPEMENT Société Anonyme - ayant son Siège Social à route de Verdun VARENNES-VAUZELLES (Nièvre) - France


FIDAL - FIDUCIAIRE JURIDIQUE ET FISCALE DE FRANCE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52

Accouplements et courroies de transmission

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.