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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE EQUIPEMENT
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FE FRANCE EQUIPEMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FE FRANCE EQUIPEMENT
FRANCE EQUIPEMENT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1663862
Date de dépôt :
10/08/1988
Lieu de dépôt :
NEVERS
Date d'expiration :
10/08/1998
FE FRANCE EQUIPEMENT de FRANCE EQUIPEMENT

Présentation de la marque FE FRANCE EQUIPEMENT

Déposée le 10 août 1988 par la Société Anonyme (SA) FRANCE EQUIPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NEVERS), la marque française « FE FRANCE EQUIPEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE EQUIPEMENT domicilié(e) ayant son Siège Social à route de Verdun VARENNES-VAUZELLES (Nièvre) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL - FIDUCIAIRE JURIDIQUE ET FISCALE DE FRANCE - 72, rue de Marzy - 58000 NEVERS - France.

La marque FE FRANCE EQUIPEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1663862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FE FRANCE EQUIPEMENT est expirée depuis le 10 août 1998.

FRANCE EQUIPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : FE , FRANCE EQUIPEMENT , FE BRAKE DISCS , FRANCE EQUIPEMENT , FE , FE FRANCE EQUIPEMENT , FRANCE EQUIPEMENT FE , FRANCE ÉQUIPEMENT , FE SPROCKETS , FRANCE-EQUIPEMENT


FRANCE EQUIPEMENT Société Anonyme - ayant son Siège Social à route de Verdun VARENNES-VAUZELLES (Nièvre) - France


FIDAL - FIDUCIAIRE JURIDIQUE ET FISCALE DE FRANCE - 72, rue de Marzy - 58000 NEVERS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44

Accouplements et courroies de transmission

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.