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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE EQUIPEMENT Zone Industrielle de Besançon-Thise
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PLANISCOPE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLANISCOPE
FRANCE EQUIPEMENT (société anonyme), Zone Industrielle de Besançon-Thise, THISE, 25000 BESANCON.

Numéro de dépôt :
1258289
Date de dépôt :
23/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/01/1994

Présentation de la marque PLANISCOPE

Déposée le 23 janvier 1984 par la Société Anonyme (SA) FRANCE EQUIPEMENT Zone Industrielle de Besançon-Thise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PLANISCOPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE EQUIPEMENT Zone Industrielle de Besançon-Thise - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CASANOVA ET LEPEUDRY. - France.

La marque PLANISCOPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1258289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANISCOPE est expirée depuis le 23 janvier 1994.


FRANCE EQUIPEMENT (société anonyme), Zone Industrielle de Besançon-Thise, THISE, 25000 BESANCON. - France


CABINET CASANOVA ET LEPEUDRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-24

Tableaux de réservations, leurs éléments et leurs accessoires.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.