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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE EPICES
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GALET PROVENCAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GALET PROVENCAL
FRANCE EPICES (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
98744629
Date de dépôt :
29/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2008

Présentation de la marque GALET PROVENCAL

Déposée le 29 juillet 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE EPICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GALET PROVENCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-37 du 11 septembre 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE EPICES domicilié(e) ZI PARC HORIZON 2000, BP 46, 62117 BREBIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL FRANCE EPICES - France.

La marque GALET PROVENCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98744629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GALET PROVENCAL est expirée depuis le 29 juillet 2008.

FRANCE EPICES a également déposé les autres marques suivantes : LES GRILLOS , ARIZONA , L'ECHALOTINE , LA CAMPAGNOLE , LA PRESTIGIEUSE


FRANCE EPICES (S.A.R.L.) - ZI PARC HORIZON 2000, BP 46, 62117 BREBIERES - France


SARL FRANCE EPICES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-03

Publication - Publication le 11 sept. 1998 au BOPI 1998-37

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.