Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE ENERGIES RENOUVELABLESSAS
/
FER
Marque expirée - Marque en non vigueur

FER
FRANCE ENERGIES RENOUVELABLES SAS SAS

Numéro de dépôt :
3483726
Date de dépôt :
19/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2017
FER de FRANCE ENERGIES RENOUVELABLESSAS

Présentation de la marque FER

Déposée le 19 février 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE ENERGIES RENOUVELABLESSAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FER »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE ENERGIES RENOUVELABLESSAS domicilié(e) 1 AVENUE PIERRE GEORGES LATECOERE,64200 BIARRITZ - 64200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 662 043 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE ENERGIES RENOUVELABLES SAS domicilié(e) 1 AVENUE PIERRE GEORGES LATECOERE,64200 BIARRITZ - 64200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 31 36 37 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FER est expirée depuis le 19 février 2017.

FRANCE ENERGIES RENOUVELABLESSAS a également déposé les autres marques suivantes : SOLAR FIRST , LE MARCHAND DE BOIS , FRANCE TOITS SOLAIRES


FRANCE ENERGIES RENOUVELABLES SAS SAS - 1 AVENUE PIERRE GEORGES LATECOERE,64200 BIARRITZ - 64200 - France - SIREN 493662043


FRANCE ENERGIES RENOUVELABLES SAS - 1 AVENUE PIERRE GEORGES LATECOERE,64200 BIARRITZ - 64200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-30

Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; plantes ; bois bruts ;

Assurances ; affaires financières ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Supervision (direction) de travaux de construction ; installation, entretien et réparation de machines ;

Distribution des eaux ou d'énergie ;

Sciage ; informations en matière de traitement de matériaux ; production d'énergie.